Arrêté du 17 juin 2004 modifiant l'arrêté du 10 mars 2004 modifié conférant un grade à un officier recruté au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires <BR>

J.O. 159 du 10 juillet 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

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Arrêté du 17 juin 2004 modifiant l'arrêté du 10 mars 2004 modifié conférant un grade à un officier recruté au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires

NOR : DEFK0400740A

Par arrêté de la ministre de la défense en date du 17 juin 2004, l'arrêté du 10 mars 2004 modifié conférant un grade à un officier recruté au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires, concernant M. Briand (Yann), est modifié ainsi qu'il suit :

Au lieu de : « 1er août 2004 », lire : « 1er septembre 2004 ».

Le reste sans changement.